Le délibéré tombe après près de douze heures d'attente, devant une assemblée très fournie. Chez les personnes venues, le plus souvent en soutien à Michel Zecler, les condamnations suscitent peur et colère. Les parents de Cédric Chouviat, mort lors d'un contrôle policier en 2020 et présents tous les jours, assistent au verdict.
La cour désigne l'un des agents comme celui qui a pris l'initiative du contrôle, puis de la tentative d'interpellation illégitime de Michel Zecler. Elle retient qu'il a porté des coups au crâne avec un bâton télescopique, puis des coups de pied et de poing, et qu'il a rédigé le procès-verbal falsifiant le déroulement des faits.
Le verdict, rendu en soirée devant un public venu en nombre, retient la circonstance aggravante de racisme. Cette qualification fait des violences reprochées un crime, comme l'avocate générale l'avait demandé.
Les peines restent éloignées des réquisitions. L'accusation avait requis, jeudi, de quatre à six ans de prison ferme contre les trois agents.
Les sanctions vont d'un an sous bracelet électronique à deux ans de prison ferme. Un mandat de dépôt à effet différé est ordonné pour deux des condamnés. Le troisième exécute sa peine ferme sous bracelet électronique.
La cour prononce aussi, contre les trois policiers, l'interdiction définitive d'exercer la fonction de policier, avec exécution provisoire, donc à effet immédiat.
Pour l'un d'eux, la peine d'un an ferme est assortie de l'exécution provisoire, mais elle est aménageable sous forme de bracelet électronique. Les condamnés, comme le ministère public, disposent de dix jours pour faire appel.
Elle relève toutefois sa reconnaissance entière des faits et les excuses présentées à l'audience. Elle mentionne le sentiment d'insécurité qui l'animait à l'époque, après les attentats de 2015 et les événements liés au mouvement des gilets jaunes.
Comme les deux autres, cet agent a reconnu au procès avoir porté des coups illégitimes. Les trois policiers ont en revanche rejeté tout racisme dès le premier jour des débats.
Après le passage à tabac, les policiers ont établi un faux procès-verbal accusant le producteur de violences. Cette version est invalidée par les images de vidéosurveillance du studio qui, selon l'accusation, ont sauvé Michel Zecler d'une erreur judiciaire.
Pour retenir le racisme, la cour souligne que Michel Zecler a dit à un policier noir qui le menottait avoir subi des insultes racistes. Il l'a répété au commissariat, pendant son transport à l'hôpital, puis l'a confié à ses proches.
La représentante du ministère public avait demandé de croire Michel Zecler et de le reconnaître aussi victime de ces injures. La cour juge que les faits revêtent une particulière gravité, ont causé d'importants préjudices physique, psychologique et professionnel, et l'ont exposé à un risque pénal sérieux.
Michel Zecler reste impassible sur le banc des parties civiles au moment du verdict. Il est ovationné en sortant de la salle d'audience.